Liste des délibérations et arrêtés de la collectivité
APPROBATION DU GROUPEMENT DE COMMANDES - MARCHE 'ACTIVITES PERISCOLAIRES ET ACCUEIL DE LOISIRS' CONVENTION OPIO, CHATEAUNEUF et GOURDON<br />
Numéro de l'acte:
57_1
Date de la décision : 23 décembre 2020
Date de l'accusé de réception : 29 décembre 2020
DOCUMENT
ANNEXES
AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA POSE D'ECHAFAUDAGE-RUE BASSE
Numéro de l'acte:
01
Date de la décision : 4 janvier 2021
Date de l'accusé de réception : 4 janvier 2021
DOCUMENT
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION- ROUTE DE GRASSE
Numéro de l'acte:
02
Date de la décision : 7 janvier 2021
Date de l'accusé de réception : 7 janvier 2021
DOCUMENT
