Liste des délibérations et arrêtés de la collectivité
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS TRANSFERT DE LA COMPETENCE PROMOTION DU TOURISME<br />DONT LA CREATION D'OFFICES DE TOURISME ET ZONES D'ACTIVITES TOURISTIQUES
Numéro de l'acte:
164
Date de la décision : 2 août 2016
Date de l'accusé de réception : 2 août 2016
DOCUMENT
FINANCEMENT DE L'ACHAT D'UN VEHICULE ELECTRIQUE - RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC ET SUIVI FAUNISTIQUE DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET<br />' TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE '
Numéro de l'acte:
165
Date de la décision : 2 août 2016
Date de l'accusé de réception : 2 août 2016
DOCUMENT
MODIFICATION DES BUDGETS PRINCIPAL, EAU ET ASSAINISSEMENT 2016
Numéro de l'acte:
158_2
Date de la décision : 2 août 2016
Date de l'accusé de réception : 4 août 2016
DOCUMENT
ANNEXES
