Liste des délibérations et arrêtés de la collectivité
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE ' SPL SOPHIA '<br />RAPPORT ANNUEL 2016 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL<br />D'ADMINISTRATION
Numéro de l'acte:
231
Date de la décision : 11 juillet 2017
Date de l'accusé de réception : 11 juillet 2017
DOCUMENT
ANNEXES
PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU SEJOUR DE VACANCES ADAPTEES DE L'ENFANT Valentin GAULLIER
Numéro de l'acte:
228
Date de la décision : 11 juillet 2017
Date de l'accusé de réception : 12 juillet 2017
DOCUMENT
ANNEXES
CONVENTION DE CONCOURS TECHNIQUE AVEC LA SAFER - MAITRISE DES BIENS VACANTS ET SANS MAITRE
Numéro de l'acte:
236
Date de la décision : 11 juillet 2017
Date de l'accusé de réception : 13 juillet 2017
DOCUMENT
ANNEXES
