Liste des délibérations et arrêtés de la collectivité
DESTINATION DES COUPES DE BOIS 2020 - DELIVRANCE DES COUPES DE BOIS 2019
Numéro de l'acte:
396
Date de la décision : 12 septembre 2019
Date de l'accusé de réception : 13 septembre 2019
DOCUMENT
ANNULATION D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE A L'ASSOCIATION SPORTIVE 'ONE&1' - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A 'L'ASSOCIATION PROVENCALE DES AMOUREUX DU BOIS'
Numéro de l'acte:
397
Date de la décision : 12 septembre 2019
Date de l'accusé de réception : 13 septembre 2019
DOCUMENT
VENTE DE BIENS IMMOBILIERS PRIVES DE LA COMMUNE MAISONS ET LOCAUX ANCIENNEMENT MAUNIER DANIEL ET CHIAPELLO GILBERT - APPROBATION DE LA CESSION DU LOT N°3
Numéro de l'acte:
393
Date de la décision : 11 septembre 2019
Date de l'accusé de réception : 12 septembre 2019
DOCUMENT
ANNEXES
