• Français
  • English
  • google map
  • météo
  • webcam live
  • visite 360
  • facebook page Gourdon
  • rss
  • rss
  • rss
  •  
Liste des délibérations et arrêtés de la collectivité
AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE MARCHE DE LA TRUFFE
Numéro de l'acte : 95
Date de la décision : 17 décembre 2020
Date de l'accusé de réception : 18 décembre 2020

DOCUMENT
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION CHEMIN DU FIGUERET
Numéro de l'acte : 94
Date de la décision : 14 décembre 2020
Date de l'accusé de réception : 14 décembre 2020

DOCUMENT
STATUTS DU SIVOM DU CANTON DU BAR-SUR-LOUP - MODIFICATION RELATIVE AUX COMPETENCES
Numéro de l'acte : 47
Date de la décision : 5 décembre 2020
Date de l'accusé de réception : 7 décembre 2020

DOCUMENT

ANNEXES
 

Mentions légalesCrédits - Plan du site - © Communication by Agence WACAN.COM