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Liste des délibérations et arrêtés de la collectivité
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL 2020
Numéro de l'acte:
442
Date de la décision : 27 mars 2021
Date de l'accusé de réception : 2 avril 2021

DOCUMENT
AVENANT N°1 AU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU MARCHE DE PRODUCTEURS ET ARTISANS AU VILLAGE DE GOURDON
Numéro de l'acte:
25
Date de la décision : 27 mars 2021
Date de l'accusé de réception : 7 avril 2021

DOCUMENT

ANNEXES
COMPE ADMINISTRATIF 2020
Numéro de l'acte:
443
Date de la décision : 27 mars 2021
Date de l'accusé de réception : 2 avril 2021

DOCUMENT

ANNEXES
 

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