• Français
  • English
  • google map
  • météo
  • webcam live
  • visite 360
  • facebook page Gourdon
  • rss
  • rss
  • rss
  •  
Liste des délibérations et arrêtés de la collectivité
POLITIQUE DE PRÉSERVATION ET MISE EN VALEUR DU FONCIER AGRICOLE - EXTENSION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT A DE NOUVELLES COMMUNES BENEFICIAIRES - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS
Numéro de l'acte : 453
Date de la décision : 27 mars 2021
Date de l'accusé de réception : 1 avril 2021

DOCUMENT

ANNEXES
TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU), DOCUMENT D'URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS
Numéro de l'acte : 452
Date de la décision : 27 mars 2021
Date de l'accusé de réception : 1 avril 2021

DOCUMENT
MARCHE DES PRODUCTEURS ET DES ARTISANS AU VILLAGE - AVENANT AU REGLEMENT
Numéro de l'acte : 451
Date de la décision : 27 mars 2021
Date de l'accusé de réception : 1 avril 2021

DOCUMENT

ANNEXES
 

Mentions légalesCrédits - Plan du site - © Communication by Agence WACAN.COM