• Français
  • English
  • rss
  •  
  • rss
  • google map
  • météo
  • webcam live
  • Qualité de l'air
  • visite 360
  • facebook page Gourdon
  • rss
Liste des délibérations et arrêtés de la collectivité
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION CHEMIN DES CLAPS ET SECTEUR DU VILLAGE
Numéro de l'acte:
52
Date de la décision : 14 septembre 2020
Date de l'accusé de réception : 14 septembre 2020

DOCUMENT
ANNULATION DE LA PROCÉDURE DE REVISION GENERALE DU PLAN D'OCCUPATION DU SOL (POS) ET D'ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ET PRESCRIPTION DE L'ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME(PLU): OBJECTIFS POURSUIVIS ET MODALITES DE LA CONCERTATION
Numéro de l'acte:
26
Date de la décision : 12 septembre 2020
Date de l'accusé de réception : 15 septembre 2020

DOCUMENT
DÉSIGNATION DES CHEMINS RURAUX DE LA COMMUNE
Numéro de l'acte:
27
Date de la décision : 12 septembre 2020
Date de l'accusé de réception : 15 septembre 2020

DOCUMENT

ANNEXES
 

Mentions légalesCrédits - Plan du site - © Communication by Agence WACAN.COM