Liste des délibérations et arrêtés de la collectivité
INFORMATION PORTANT MODIFICATION PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PROVENCE - ALPES- COTE D'AZUR DU DEFICIT DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2015 (hors CCAS)
Numéro de l'acte:
157
Date de la décision : 2 août 2016
Date de l'accusé de réception : 2 août 2016
DOCUMENT
ANNEXES
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ' SPL SOPHIA ' - RAPPORT DE GESTION 2015 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Numéro de l'acte:
159
Date de la décision : 2 août 2016
Date de l'accusé de réception : 2 août 2016
DOCUMENT
ANNEXES
DESTINATION DES COUPES DE BOIS 2017 DÉLIVRANCE DES COUPES DE BOIS 2016 ET DÉSIGNATION DES GARANTS
Numéro de l'acte:
160
Date de la décision : 2 août 2016
Date de l'accusé de réception : 2 août 2016
DOCUMENT
