Liste des délibérations et arrêtés de la collectivité
RENOUVELLEMENT DU MARCHE GROUPEMENT DE COMMANDES ' ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET ACCUEIL DE LOISIRS ' PAR LA COMMUNE D'OPIO
Numéro de l'acte:
252
Date de la décision : 20 décembre 2017
Date de l'accusé de réception : 21 décembre 2017
DOCUMENT
ANNEXES
RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT AVEC LA COMMUNE DE GRASSE POUR L'ANNÉE 2015/2016 - RÉGULARISATION
Numéro de l'acte:
253
Date de la décision : 20 décembre 2017
Date de l'accusé de réception : 21 décembre 2017
DOCUMENT
ANNEXES
RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT AVEC LA COMMUNE DE GRASSE POUR L'ANNÉE 2016/2017 - RÉGULARISATION
Numéro de l'acte:
254
Date de la décision : 20 décembre 2017
Date de l'accusé de réception : 21 décembre 2017
DOCUMENT
ANNEXES
