Liste des délibérations et arrêtés de la collectivité
AVENANT N°1 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES AGENTS CASA - COMMUNE DE GOURDON<br />
Numéro de l'acte:
293
Date de la décision : 6 avril 2018
Date de l'accusé de réception : 9 avril 2018
DOCUMENT
ANNEXES
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SALLE POLYVALENTE - LA BIGARADE
Numéro de l'acte:
294
Date de la décision : 6 avril 2018
Date de l'accusé de réception : 9 avril 2018
DOCUMENT
ANNEXES
RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS
Numéro de l'acte:
295
Date de la décision : 6 avril 2018
Date de l'accusé de réception : 9 avril 2018
DOCUMENT
ANNEXES
