Liste des délibérations et arrêtés de la collectivité
RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A GOURDON DANS L'ENCEINTE DU VIEUX VILLAGE LORS DES MANIFESTATIONS ESTIVALES
Numéro de l'acte:
58
Date de la décision : 16 juillet 2018
Date de l'accusé de réception : 16 juillet 2018
DOCUMENT
CONVENTION DE COLLABORATION DE TELESCOPE AVEC DISTRIBUTEUR DE MEDAILLES SOUVENIRS INTEGRE
Numéro de l'acte:
04
Date de la décision : 2 août 2018
Date de l'accusé de réception : 2 août 2018
DOCUMENT
AVENANT N°1 MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES POUR LE SERVICE ADMINISTRATIF DE GOURDON
Numéro de l'acte:
62
Date de la décision : 2 août 2018
Date de l'accusé de réception : 2 août 2018
DOCUMENT
